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Marques déposées par la société CHABBERT Philippe
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHABBERT Philippe, Aimé, Henri, Louis

Numéro de dépôt :
3418746
Date de dépôt :
21/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2016
Marque figurative de CHABBERT Philippe

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 mars 2006 par la société CHABBERT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la société CHABBERT Philippe domicilié(e) Rue de la Sallèle,34210 FELINES MINERVOIS - 34210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 641 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABBERT Philippe domicilié(e) Rue de la Sallèle,34210 FELINES MINERVOIS - 34210 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 mars 2016.

CHABBERT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Griotte de Ventajou , LO ROSAT , Domaine du Petit Causse


CHABBERT Philippe, Aimé, Henri, Louis - Rue de la Sallèle,34210 FELINES MINERVOIS - 34210 - France - SIREN 413641150


CHABBERT Philippe - Rue de la Sallèle,34210 FELINES MINERVOIS - 34210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Vins de pays et d'appellation d'origine.